Le développement résidentiel permet aux villes d’augmenter leurs recettes fiscales, n’est-ce pas ?

Field with no development

Les municipalités invoquent souvent la nécessité d’augmenter les recettes fiscales pour justifier le développement résidentiel. Cela leur permet-il de disposer de plus de revenus discrétionnaires ?

Pas nécessairement, et pas dans le cas de la ville de Rosemère, au Québec. La municipalité souhaite construire des logements sur son terrain de golf désormais inutilisé. Un groupe de citoyens, Rosemère vert, mène une action écologique pour la garder verte. Le Fonds d’héritage veut les y aider.

Le Fonds d’héritage pour l’environnement a demandé à l’ancien maire de Westmount, Peter Trent, de préparer un rapport sur les impacts financiers de cette proposition de développement. Fort de ses 20 ans d’expérience au sein de conseils intermunicipaux, M. Trent est bien placé pour déterminer si ce projet de développement (qui entraîne une destruction de l’environnement) apporterait à Rosemère une manne de recettes fiscales.

Les résultats

Ce qu’il a découvert, c’est que le développement proposé augmenterait en fait les taxes foncières pour les résidents actuels. Le rapport original et la présentation vidéo de M. Trent ont été suivis d’un rapport complémentaire portant sur la « clarification » plus récente des plans de la ville. M. Trent a effectué ce travail à titre pro bono. Parfois, nous pouvons nous battre pour les droits de l’environnement en utilisant des arguments fiscaux ! La défense de l’environnement ne consiste pas toujours à défiler dans les rues ou à s’enchaîner à des arbres, aussi importants soient-ils. Parfois, l’arrêt de la destruction de l’environnement peut se faire en mettant la main à la poche.

  • À l’heure actuelle, les taxes perçues auprès des résidents actuels de Rosemère sont insuffisantes pour couvrir les services fournis à ces mêmes résidents.
  • Ce sont les taxes sur les propriétés commerciales qui font la différence.
  • Les impôts prélevés sur les nouveaux résidents permettraient certes d’augmenter les recettes, mais ils ne suffiraient pas non plus à financer les services dont ces nouveaux résidents ont besoin.
  • Pour compenser le manque à gagner, il faudrait augmenter les impôts de tous.

Pour plus d’informations, veuillez consulter :

Analyse d’expert : Un développement immobilier sur le golf augmenterait nos taxes — Rosemère Vert / Green Rosemère (rosemerevert.ca)

Analyse des experts : Le développement immobilier sur le terrain de golf augmenterait nos taxes (Mise à jour 19 juillet) – Rosemère Vert / Green Rosemère (rosemerevert.ca)